Conditions générales de vente

Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à toutes les prestations proposées par Primitive Design, artiste 3D indépendant, dans le cadre de la réalisation de visuels statiques et d’animations 3D.
Le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions avant toutes commande et les accepter sans réserve.

Les prestations proposées incluent notamment :

– La réalisation d’animations 3D, scientifiques ou généralistes
– La création de visuels 3D statiques
– La modélisation, l’animation, le texturing, le lighting et le rendu 3D
– L’assistance à la conception de contenu visuel à vocation pédagogique, marketing ou artistique

Toutes les prestations sont réalisées sur devis personnalisé, selon mes besoins spécifiques du client.

Toute prestation fait l’objet d’un devis gratuit, détaillant :

– Le périmètre de la mission
– Le temps estimé de production
– Le coût total (en € HT ou TTC selon le statut)
– Les délais de livraison

Le devis est valable 30 jours à compter de sa date d’émission.
La prestation ne débute qu’après acceptation écrite du devis par le client (signature, mail, accord clair) et, le cas échéant, versement d’un acompte correspondant à 50% du coût total de la mission.
Réaliser un devis ne réserve en aucun cas votre place pour le passage en production du livrable. Si une personne valide un devis après le votre pendant que vous étiez dans une phase de réflexion, vous serez informé et un autre devis devra être réalisé pour ajuster les délais.

Les tarifs sont calculés selon la complexité de la prestation, c’est à dire :

– L’ampleur de l’implication lors de la phase de préproduction (clarifier une idée, moodboard, storyboard, etc.)
– Le niveau de complexité et de détail demandé lors de la phase de production (modélisation, texturing, complexité de l’animation, etc.)
– La durée estimée de production

Sauf mention contraire, les paiement se font :

– Par virement bancaire, à réception de la facture
– En deux temps : acompte de 50% à la commande, solde à la livraison finale

Les délais de paiement sont de 30 jours maximum après émission de la facture.
Pour plus d’informations concernant les tarifs, se référer à la dernière version de la grille tarifaire disponible sur la page SERVICES ET TARIFS du site.

Une phase de corrections mineures est incluse dans chaque projet. Toute modification substantielle non prévue dans le devis initial fera l’objet d’un ajustement tarifaire avec un avenant ou un nouveau devis.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif. En cas d’empêchement (maladie, surcharge exceptionnelle), un nouveau délai sera communiqué au client dans les plus brefs délais.
Le livrable final est fourni sous les formats convenus au moment de la commande.

Le prestataire reste titulaire des droits d’auteur sur les créations produites, conformément au Code de la propriété intellectuelle.
Les droits d’exploitation (diffusion, reproduction, adaptation, etc.) sont cédés partiellement ou totalement selon les termes définis dans le contrat (type d’exploitation, durée de la cession, territoire d’exploitation, supports concernés)
Par défaut, les créations restent la propriété du prestataire jusqu’au paiement intégral de la prestation.

Toute utilisation sortant du cadre défini fera l’objet d’un avenant au devis ou d’un nouveau contrat de cession, avec ajustement tarifaire.

Le prestataire se réserve le droit de diffuser les créations à des fins de promotion de son activité (portfolio, réseaux sociaux, site web), sauf accord contraire explicite avec le client (clause de non divulgation).

Le prestataire s’engage à respecter la confidentialité des informations transmises par le client dans le cadre de la mission.

En cas d’annulation du projet par le client après signature du devis, l’acompte versé reste acquis au prestataire pour couvrir le temps déjà engagé.
Si l’annulation intervient en cours de projet, une facturation partielle pourra être établie en fonction de l’avancement.

En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable.
A défaut, le litige sera soumis au tribunal compétent du lieu d’exercice du prestataire.